Charte données personnelles et cookies
La présente charte (ci-après la « Charte ») est destinée aux Utilisatrices du Site accessible à l’adresse www.rosa-box.fr (ci-après le « Site ») et aux Clientes ayant passé commande sur le Site conformément aux stipulations des CGV (ci-après ensemble les « Utilisatrices » du Site).
Lorsque nous utilisons les termes « vous » ou « vos », nous faisons référence à vous en tant qu’Utilisatrice.
En visitant ou en ayant commandé sur le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accepté, sans limitation ni réserve, la présente Charte.
Cette Charte a pour objet de vous informer des raisons et des conditions du traitement :
- D’une part, de vos données à caractère personnel sur le Site (ci-après la (les) « Donnée(s) Personnelle(s) »). Les Données Personnelles sont des informations relatives à une personne physique, identifiée ou pouvant l’être, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres (tels que son nom, prénom, date de naissance, données de localisation, etc.) ;
- D’autre part, des informations relatives à votre navigation sur le Site susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dits « cookies » ou outils similaires (ci-après les « Cookies »). Certaines de ces informations issues des Cookies ne permettent pas de vous identifier directement et ne constituent pas des Données Personnelles. D’autres peuvent permettre de vous identifier indirectement et constituer juridiquement des Données Personnelles. Nous les nommons ci-après ensemble « Donnée(s) issue(s) des Cookies ». Pour en savoir plus sur les Cookies et le traitement des Données issues des Cookies, vous pouvez consulter directement la partie « Cookie » en cliquant sur le lien suivant, II. LES COOKIES.
Ces Données issues des Cookies et les Données Personnelles seront désignées ci-après sous le terme unique de « Donnée(s) ».
Nous pouvons modifier la Charte à tout moment, afin notamment de nous conformer à toutes les évolutions législatives, règlementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Avant toute navigation, nous vous invitons à vous référer à la dernière version de la Charte. Vous pourrez savoir s’il y a eu une modification depuis votre dernière consultation en regardant la date de mise à jour indiquée en haut de page.
La Charte s'applique concomitamment aux CGV du Site.
Pour toute question relative à la présente Charte ou pour toute demande relative à vos Données, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
- Par voie postale : CMI DIGITAL (Marketing Digital Rosa Box) - 3/9 avenue André Malraux, Immeuble Sextant à Levallois-Perret (92300)
- Par email : contact@rosa-box.fr
- Par téléphone : 01.87.15.40.00
Les traitements de vos Données sont effectués conformément à la règlementation applicable, notamment le Règlement européen n°2016-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit « RGPD », la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée dite « Loi Informatique et Libertés », et toute règlementation qui les complète ou qui s’y substituerait (ci-après « Règlementation Informatique et Libertés »).
CMI DIGITAL (ci-après « CMI » ou « l’Editeur ») est le responsable de traitement de la plupart des traitements de Données effectués sur le Site tel que précisé ci-après. Un traitement est une opération sur une Données (par exemple, consultation, collecte…). Toutefois, l’Editeur n’est pas responsable de tous les traitements de vos Données. Des prestataires, clients de l’Editeur ou des tiers peuvent être seuls responsables de certains traitements auquel cas cela vous est précisé lors de la collecte.
Les types de Données Personnelles collectées sont précisées dans chacun des formulaires selon les Services et la finalité du traitement. Il s’agit :
- De Données Personnelles d’identification pour la création d’un Compte Client (adresse e-mail) ;
- De Données Personnelles de contact pour la commande d’un Abonnement (nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone) ;
- Des Données Personnelles liées à vos habitudes ou préférences, en rapport avec les produits objets de l’abonnement mensuel (typologie de flux, types de produits souhaités, etc.) ;
- De Données Personnelles pour la gestion des paiements pour les Services payants (données bancaires).
Lorsque vous renseignez ces Données, vous êtes au courant au moment de la collecte :
- Des objectifs du recueil de ces Données (finalités : inscription sur le site/ abonnement au Coffret/ livraison de la commande/ paiement de la Commande) ;
- Si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si celles-ci sont facultatives, et le cas échéant, les conséquences du défaut de renseignement des Données obligatoires ;
- Du ou des responsables de traitements (en principe, CMI, mais il peut s’agir de partenaires, auquel cas vous en êtes informés au moment de cette collecte) ;
- De vos droits et de la façon de les exercer auprès du responsable de traitement ;
- Et plus généralement de l’ensemble des mentions imposées par la Règlementation Informatique et Libertés.
Il peut s’agir des :
• Données relatives à la navigation : c’est-à-dire les Données collectées lors de votre navigation sur le Site pour le compte de l’Editeur. L'Editeur collecte deux types de Données de navigation :
o Les Données de connexion : telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.
o Les Données de géolocalisation : désignent les Données collectées lors de votre activation de systèmes de géolocalisation lors de votre connexion au Site. Ce service de géolocalisation utilise des Données, telles que notamment les signaux GPS, les capteurs du terminal, les points d'accès WIFI et les identifiants des antennes relais, pour dériver ou estimer votre position précise.
• Les Données collectées via les réseaux sociaux ou via tout autre tiers : si vous possédez un compte sur des sites des réseaux sociaux et que vous accédez au Site sans vous être préalablement inscrit aux Services, nous pouvons recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d'un compte sur le Site ou les Applications. Lorsque vous utilisez un Service via un site de réseau social, vous nous permettez d’accéder à certaines informations que vous avez fournies au site de réseau social, telles que notamment votre nom d'Utilisatrice, vos nom et prénom, votre image de profil, et vos données relatives à l'utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un site de réseau social, vous nous autorisez à collecter, stocker et utiliser toutes les informations pour lesquelles vous avez autorisé le site de réseau social à nous les fournir.
Les finalités des Données issues des Cookies dont le dépôt est soumis à consentement, sont indiquées dans le bandeau d’information présent à la première connexion et précisées plus en détail dans la Charte dans la partie Cookies, consultable en cliquant ici II.COOKIES.
D’une manière générale, les finalités et durées de conservation diffèrent suivants les Services. Les finalités et durées de conservation peuvent être les suivantes étant précisées que seules les Données nécessaires à chacune de ces finalités sont collectées. Les finalités poursuivies par l’Editeur et les durées de conservation correspondantes sont :
En validant le bandeau d’information à la connexion au Site, l’Utilisatrice accepte le dépôt de cookies tiers destinés (i) à vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales, (ii) améliorer la pertinence des contenus affichés sur les Services, (iii) proposer des offres adaptées aux centres d’intérêt de l’Utilisatrice tels qu’ils résultent de sa navigation, notamment par croisement avec ses Données personnelles et (iv) d’effectuer des études tendant à l’optimisation de la présentation des offres de l’Editeur. CMI n’est pas le responsable de traitement des Données collectées par des cookies tiers : seuls le sont les propriétaires de ces derniers, auprès desquels les Utilisatrices peuvent exercer leurs droits et s’opposer à la collecte de leurs Données par ces cookies tiers.
Des Données peuvent être collectées pour d’autres finalités pour certains services spécifiques ou temporaires. Le cas échéant, les informations sur lesdits traitements seront précisées dans un document spécifique lors de la collecte de ces Données.
Vos Données ne seront pas conservées par l’Editeur au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées dans la présente Charte et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables.
Vos Données seront effacées lorsque les durées de conservation expireront.
A titre d’exemple, si vous vous inscrivez et qu’ensuite vous restez inactif, nous supprimerons vos Données renseignées ou les anonymiserons après trois (3) ans d’inactivité.
A l’expiration des durées de conservation pour la finalité principale du traitement, les Données peuvent être archivées et conservées pendant la durée de prescription légale afin de défendre nos Droits ou pendant la durée de conservation imposée par la loi.
L’archivage implique que ces Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé. En outre, l’Editeur est susceptible de conserver des Données de manière définitivement anonymisée, aux fins de production d’études statistiques. En aucun cas, ces études ne permettent d’identifier les Utilisatrices et ne portent que sur des tendances issues de leurs Données agrégées.
- La souscription à un Abonnement sur notre Site ;
- L’acceptation de recevoir les actualités et offres ;
- L’interaction avec le service client ;
- La navigation sur internet par l’intermédiaire de cookies ou technologies similaires ou lorsque l’Utilisatrice clique sur des publicités relatives aux Services ;
- Etc.
• Destinataires des Données Personnelles pour les finalités poursuivies par l’Editeur
Pour les besoins de la réalisation des finalités des traitements qu’il poursuit, l’Editeur a besoin que des personnes habilitées puissent traiter ces Données. Ainsi les services habilités de l'Editeur et ses prestataires sous-traitants sont des destinataires soumis à confidentialité, habilités à avoir accès aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site.
• Données Personnelles transférées à des tiers
Par ailleurs, les Données Personnelles pourront être transférées à des destinataires tiers, tels que des partenaires commerciaux, pour des finalités fixées par ces tiers et qui vous seront précisées lors de la collecte du consentement. Généralement, un tel transfert ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté. Dans ce cas, le tiers destinataire sera généralement le responsable de traitement de cette finalité complémentaire.
• Données transférées aux autorités et/ou organismes publics
Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises sur requête aux autorités compétentes et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, aux auxiliaires de justice, aux officiers ministériels et aux organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.
A ce titre, l’Editeur exige de manière stricte de ses partenaires qu'ils utilisent les Données uniquement pour gérer ou fournir les Services demandés. L’Editeur demande également à ses partenaires de toujours agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection de données personnelles et d'accorder une attention particulière à la confidentialité de ces Données.
Le cas échéant, le transfert de Données hors Union Européenne est entouré des garanties appropriées permettant de garantir le maintien de la confidentialité, de l’intégrité et de la sécurité des Données, par application selon le partenaire: (i) de la législation locale du partenaire importateur si elle est reconnue comme adéquate par l’Autorité de contrôle compétente, (ii) du programme américain dit « Privacy Shield » reconnu par la Commission Européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux données à caractère personnel transférées sur le territoire des USA, (iii) de « règles contraignantes d’entreprise » validées par la Commission Européenne et garantissant un niveau approprié de protection des données personnelles, ou encore (iv) des Clauses Contractuelles Types édictées par la Commission Européenne, imposant au partenaire la mise en œuvre et le maintien du niveau adéquat de protection des données personnelles par contrat.
Lorsque le traitement de vos Données est effectué sur le fondement de votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Toutefois, lorsque le but du traitement est la prospection, vous pouvez vous opposez à ce traitement sans motif, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.
Vous avez la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos Données Personnelles après votre décès. L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment, auprès de l’Editeur, lorsqu’il est responsable de traitement :
- Par voie postale : CMI DIGITAL (Marketing Digital Rosa Box) - 3/9 avenue André Malraux, Immeuble Sextant à Levallois-Perret (92300)
- Par email : contact@rosa-box.fr
- Par téléphone : 01.87.15.40.00
Les Données Personnelles qui vous seront communiquées dans le cadre de l’exercice de votre droit d’accès et/ou de portabilité, le seront à titre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que votre demande d’accès et/ou de portabilité soi(en)t prise(s) en compte, nous vous demandons de bien vouloir nous fournir les éléments nécessaires à votre identification, à savoir, une attestation écrite sur l’honneur par laquelle vous certifiez être le titulaire des dites Données Personnelles ainsi qu’une photocopie de votre pièce d’identité comportant une signature.
En cas de litige, vous disposez du droit de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Enfin, vous êtes informés que vous disposez du droit de vous inscrire sur la liste Bloctel d’opposition au démarchage téléphonique http://www.bloctel.gouv.fr/.
L’Utilisatrice est informée et accepte que les différentes Données Publiques soient susceptibles d’être publiées de manière centralisée lors de tout accès de l’Utilisatrice à son compte. L'Editeur ne peut garantir la confidentialité ni la suppression des Données Publiques dans les parties publiques des Services.
L'Editeur ne peut être tenu responsable du « spam » subi par l'Utilisatrice des Services qui décide volontairement et spontanément de publier en ligne son adresse email. Il est précisé que la mention de votre e-mail dans un formulaire de collecte reste confidentielle, ce n’est pas une publication en ligne.
À tout moment, l’Utilisatrice peut solliciter la suspension de cette publication, étant précisé que la structure complexe du réseau internet et l’intervention de tiers opérateurs de référencement et/ou de moteurs de recherche sont susceptibles de maintenir la diffusion et l’accès sur internet à certaines Données une fois qu’elles ont été diffusées, et ce indépendamment de la volonté de l'Editeur.
En cas de demande d’effacement, l’Editeur intervient dans les délais légaux afin de procéder à la suppression de la Donnée (ou son anonymisation s’agissant des contributions publiques) mais n’est pas responsable des traces résiduelles susceptibles d’être trouvées sur Internet.
Le Mineur ne peut en aucun cas donner seul son consentement au traitement de ses Données aux fins de la fourniture des Services. Le Mineur ne peut fournir les informations nécessaires aux Services qu’avec l’accord préalable des personnes titulaires de l’autorité parentale. L’utilisation des Services par un Mineur reste sous l’entière responsabilité des personnes détenant l’autorité parentale.
Les titulaires de l’autorité parentale sont invités à surveiller l'utilisation faite par leurs enfants de l'accès aux Services et à garder présent à l'esprit que les Services sont destinés à toucher un large public et qu'en leur qualité de tuteur légal il est de leur responsabilité de déterminer quel Service est ou non approprié et d’en surveiller l'utilisation.
Le Mineur exprime son consentement conjointement avec celui du titulaire de la responsabilité parentale. La création d’un Compte Utilisateur par un Mineur implique obligatoirement l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale.
L’Editeur se réserve le droit de vérifier à tout moment le consentement donné par le titulaire de l’autorité parentale du Mineur.
Certaines de vos Données Personnelles collectées sur le Site peuvent être utilisées pour le compte de partenaires tiers. Par ailleurs, des partenaires tiers peuvent traiter des Données issues des Cookies pour leurs propres comptes. Ces derniers sont alors responsables des traitements réalisés et vos droits s’exercent en principe auprès d’eux.
Généralement, un tel transfert à des tiers ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté.
Lorsque ces tiers sont responsables du traitement de vos Données, vous en êtes informés dans les mentions ou documents contractuels spécifiques (formulaires de collecte, politique de confidentialité du tiers partenaire ou client etc., partie Cookie de la Charte).
1) Qu’est-ce qu’un Cookie ?
Un « Cookie » est un traceur susceptible d’être enregistré dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et/ou lors de la consultation du Site avec un logiciel de navigation.
Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires indirectement identifiantes (pseudonymisées) sur votre comportement au sein du Site.
Dans le cas d’un ordinateur consulté par plusieurs personnes, par exemple plusieurs membres d’une famille partageant une session sur le même navigateur, le Cookie est attribué aux informations de navigation de l’ensemble des personnes ayant utilisé le même terminal, sans les distinguer.
2) Qui utilise des Cookies ?
Les Cookies peuvent être déposés par l’Editeur, par ses prestataires techniques, par ses partenaires ou par des tiers.
Seul l’exploitant du Cookie, c’est-à-dire la personne pour le compte duquel il est émis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais (autrement dit « responsable de traitement »). Ainsi, l’Editeur n’est pas responsable des traitements de Données réalisés par le biais de Cookies tiers déposés sur son Site.
3) Pourquoi des Cookies sont-ils déposés sur le Site de l’Editeur ?
Les Cookies permettent au Site de fonctionner efficacement, de se souvenir de vos préférences, et de fournir à l’Editeur ainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques ou publicitaires.
Afin d'informer au mieux l'Utilisatrice sur les Cookies, il convient de regrouper ces Cookies en catégories : (a) les Cookies de navigation du Site, (b) les Cookies de mesure d'audience, (c) les Cookies de partage de réseaux sociaux, (d) les Cookies « Flash© » de « Adobe Flash Player™ », et (e) les Cookies de détection des fraudes.
• LES COOKIES DE NAVIGATION SUR LE SITE ET LES APPLICATIONS
Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’Utilisatrice une meilleure utilisation du Site. Ces Cookies ne requièrent pas l'information et l'accord préalable de l'Utilisatrice pour être déposés sur le terminal de l'Utilisatrice. Plus précisément ces Cookies de navigation permettent notamment :
- D’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors des visites des Utilisatrices sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ;
- De mémoriser des informations relatives au formulaire que l’Utilisatrice a rempli sur le Site ou à des informations que l’Utilisatrice a choisies sur le Site ;
- D’offrir à l’Utilisatrice un accès à son compte ou à tout autre espace réservé grâce à ses identifiants ;
- De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisatrice de se connecter à nouveau après une certaine durée écoulée.
• LES COOKIES DE MESURE D'AUDIENCE
Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l'Editeur d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.
• LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX :
L'Editeur offre la possibilité aux Utilisatrices des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’Utilisatrice est invitée à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.
• LES COOKIES « FLASH©» DE « ADOBE FLASH PLAYER™»
« Adobe Flash Player™ » est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies.
Toutefois, « Adobe Flash Player™ » gère ces informations et les choix de l’Utilisatrice via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation.
Dans la mesure où le terminal de l’Utilisatrice serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, l’Utilisatrice peut accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr.
• LES COOKIES DE DETECTION DES FRAUDES
Des tiers sont susceptibles de déposer des Cookies permettant de lutter contre la fraude publicitaire, pour leur propre compte.
4) Comment les contrôler ?
En poursuivant sa navigation sur le Site, l’Utilisatrice accepte que des Cookies de l’Editeur et de tiers soient déposés sur son terminal, pour les finalités précisées dans le bandeau d’information et dans la Charte.
L’Utilisatrice peut toutefois exprimer son choix auprès des partenaires de l’Editeur ainsi que configurer à tout moment son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisatrice peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.
Attention : Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal navigateur, nous ne saurons plus quel consentement vous avez émis et cela reviendra donc à le réinitialiser. Votre consentement vous sera, en conséquence, redemandé lors de votre prochaine visite ou lors du prochain chargement d’une page du Site.
• L'ACCORD SUR LES COOKIES
L’Utilisatrice est présumée avoir donné son accord :
- En cliquant sur l'icône « x » figurant sur le bandeau d'information visible lors de sa première connexion au Site ; et/ou
- En poursuivant sa navigation, c’est-à-dire lorsque l’Utilisatrice a cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou s’est rendu sur une autre page du Site.
Si l'Utilisatrice accepte via son logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu'il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
L'accord donné par l'Utilisatrice n'est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l'équipement du terminal de l'Utilisatrice, faisant suite à l'expression du consentement de ce dernier.
• LE REFUS DES COOKIES
Si l’Utilisatrice refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisatrice est informée que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l'Editeur ou l’un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, l’Editeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisatrice, (ii) de l'impossibilité pour l'Editeur d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l'Utilisatrice.
• EXERCER VOTRE CHOIX SUR LES COOKIES DEPOSES PAR DES TIERS
Certains Cookies que nous émettons sont fournis par des prestataires et partenaires tiers. Pour en savoir plus à propos de leurs pratiques et pour exercer votre choix quant à ces Cookies, vous pouvez cliquer sur les liens suivants :
o SUR LES COOKIES DE NAVIGATION
Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, vous pouvez accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site https://www.adobe.com/fr/.
o SUR LES COOKIES STATISTIQUES DE MESURE D'AUDIENCE
o SUR LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX
• CONFIGURATION DU LOGICIEL DE NAVIGATION
L’Utilisatrice peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisatrice peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.
Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisatrice, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :
- Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
- Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
- Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
- Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies - Pour Opera™: http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
• EXERCER SES CHOIX SUR LES COOKIES EMIS PAR L’EDITEUR OU POUR SON COMPTE :
Gérer les Cookies
• AUTRES MOYENS D’EXERCER SES CHOIX
- VIA YOUR ONLINE CHOICES
L’Utilisatrice peut également se connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. L’Utilisatrice pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plateforme et qui offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de navigation de l’Utilisatrice les publicités susceptibles d'être affichées sur son terminal :
http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies.
VIA ABOUTADS
Enfin, l’Utilisatrice peut se connecter au site Aboutads, site édité en anglais qui permet également d'exprimer son choix en ligne via le lien suivant : http://www.aboutads.info/choices/.
Lorsque nous utilisons les termes « vous » ou « vos », nous faisons référence à vous en tant qu’Utilisatrice.
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Cette Charte a pour objet de vous informer des raisons et des conditions du traitement :
- D’une part, de vos données à caractère personnel sur le Site (ci-après la (les) « Donnée(s) Personnelle(s) »). Les Données Personnelles sont des informations relatives à une personne physique, identifiée ou pouvant l’être, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres (tels que son nom, prénom, date de naissance, données de localisation, etc.) ;
- D’autre part, des informations relatives à votre navigation sur le Site susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dits « cookies » ou outils similaires (ci-après les « Cookies »). Certaines de ces informations issues des Cookies ne permettent pas de vous identifier directement et ne constituent pas des Données Personnelles. D’autres peuvent permettre de vous identifier indirectement et constituer juridiquement des Données Personnelles. Nous les nommons ci-après ensemble « Donnée(s) issue(s) des Cookies ». Pour en savoir plus sur les Cookies et le traitement des Données issues des Cookies, vous pouvez consulter directement la partie « Cookie » en cliquant sur le lien suivant, II. LES COOKIES.
Ces Données issues des Cookies et les Données Personnelles seront désignées ci-après sous le terme unique de « Donnée(s) ».
Nous pouvons modifier la Charte à tout moment, afin notamment de nous conformer à toutes les évolutions législatives, règlementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Avant toute navigation, nous vous invitons à vous référer à la dernière version de la Charte. Vous pourrez savoir s’il y a eu une modification depuis votre dernière consultation en regardant la date de mise à jour indiquée en haut de page.
La Charte s'applique concomitamment aux CGV du Site.
Pour toute question relative à la présente Charte ou pour toute demande relative à vos Données, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
- Par voie postale : CMI DIGITAL (Marketing Digital Rosa Box) - 3/9 avenue André Malraux, Immeuble Sextant à Levallois-Perret (92300)
- Par email : contact@rosa-box.fr
- Par téléphone : 01.87.15.40.00
Les traitements de vos Données sont effectués conformément à la règlementation applicable, notamment le Règlement européen n°2016-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit « RGPD », la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée dite « Loi Informatique et Libertés », et toute règlementation qui les complète ou qui s’y substituerait (ci-après « Règlementation Informatique et Libertés »).
CMI DIGITAL (ci-après « CMI » ou « l’Editeur ») est le responsable de traitement de la plupart des traitements de Données effectués sur le Site tel que précisé ci-après. Un traitement est une opération sur une Données (par exemple, consultation, collecte…). Toutefois, l’Editeur n’est pas responsable de tous les traitements de vos Données. Des prestataires, clients de l’Editeur ou des tiers peuvent être seuls responsables de certains traitements auquel cas cela vous est précisé lors de la collecte.
I. PROTECTION DES DONNEES
A. Traitements dont l’Editeur est responsable
Lors de l’utilisation du Site par l’Utilisatrice, des Données sont susceptibles d’être collectées et traitées, directement ou indirectement par ou pour CMI en vue de permettre l’accès aux services du Site (ci-après les « Services ») à des fins de gestion du fichier-clients et des commandes passées sur le Site (livraison, paiement, etc.).1) Quelles sont les données Personnelles que vous déclarez directement ?
Il s’agit des Données Personnelles que vous nous communiquez directement pour les finalités (c’est-à-dire les objectifs) précisées dans nos formulaires sur le Site, soit les Données communiquées à des fins de souscription à un abonnement mensuel visant à recevoir les Coffrets (« box ») ROSA.Les types de Données Personnelles collectées sont précisées dans chacun des formulaires selon les Services et la finalité du traitement. Il s’agit :
- De Données Personnelles d’identification pour la création d’un Compte Client (adresse e-mail) ;
- De Données Personnelles de contact pour la commande d’un Abonnement (nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone) ;
- Des Données Personnelles liées à vos habitudes ou préférences, en rapport avec les produits objets de l’abonnement mensuel (typologie de flux, types de produits souhaités, etc.) ;
- De Données Personnelles pour la gestion des paiements pour les Services payants (données bancaires).
Lorsque vous renseignez ces Données, vous êtes au courant au moment de la collecte :
- Des objectifs du recueil de ces Données (finalités : inscription sur le site/ abonnement au Coffret/ livraison de la commande/ paiement de la Commande) ;
- Si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si celles-ci sont facultatives, et le cas échéant, les conséquences du défaut de renseignement des Données obligatoires ;
- Du ou des responsables de traitements (en principe, CMI, mais il peut s’agir de partenaires, auquel cas vous en êtes informés au moment de cette collecte) ;
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- Et plus généralement de l’ensemble des mentions imposées par la Règlementation Informatique et Libertés.
2) Quelles sont les données collectées indirectement sur le Site ?
D’une manière générale, il s’agit des Données issues des Cookies. Pour en savoir plus sur les Cookies et les paramétrer, cliquez directement sur la partie II. LES COOKIES.Il peut s’agir des :
• Données relatives à la navigation : c’est-à-dire les Données collectées lors de votre navigation sur le Site pour le compte de l’Editeur. L'Editeur collecte deux types de Données de navigation :
o Les Données de connexion : telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.
o Les Données de géolocalisation : désignent les Données collectées lors de votre activation de systèmes de géolocalisation lors de votre connexion au Site. Ce service de géolocalisation utilise des Données, telles que notamment les signaux GPS, les capteurs du terminal, les points d'accès WIFI et les identifiants des antennes relais, pour dériver ou estimer votre position précise.
• Les Données collectées via les réseaux sociaux ou via tout autre tiers : si vous possédez un compte sur des sites des réseaux sociaux et que vous accédez au Site sans vous être préalablement inscrit aux Services, nous pouvons recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d'un compte sur le Site ou les Applications. Lorsque vous utilisez un Service via un site de réseau social, vous nous permettez d’accéder à certaines informations que vous avez fournies au site de réseau social, telles que notamment votre nom d'Utilisatrice, vos nom et prénom, votre image de profil, et vos données relatives à l'utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un site de réseau social, vous nous autorisez à collecter, stocker et utiliser toutes les informations pour lesquelles vous avez autorisé le site de réseau social à nous les fournir.
3) Pourquoi collectons-nous certaines de vos Données et combien de temps les conserverons-nous ?
La ou les raisons pour lesquelles les Données sont recueillies dans les formulaires de collecte sont précisées lors de cette collecte.Les finalités des Données issues des Cookies dont le dépôt est soumis à consentement, sont indiquées dans le bandeau d’information présent à la première connexion et précisées plus en détail dans la Charte dans la partie Cookies, consultable en cliquant ici II.COOKIES.
D’une manière générale, les finalités et durées de conservation diffèrent suivants les Services. Les finalités et durées de conservation peuvent être les suivantes étant précisées que seules les Données nécessaires à chacune de ces finalités sont collectées. Les finalités poursuivies par l’Editeur et les durées de conservation correspondantes sont :
| Finalités | Durée de conservation | Base légale |
|---|---|---|
| Gérer la base client (Gestion des comptes utilisateurs, gestion des inscriptions aux Services et support) | 3 ans à compter du dernier contact émanant du client | Exécution du contrat |
| Gérer les commandes (assurer les livraisons, produire les factures, service client etc.) | 10 années entières suivant l'année de résiliation du contrat | Obligation légale |
| Etudes (Sondages, statistiques, mesures de fréquentation des Services, etc.) | 3 ans puis anonymisé | Consentement |
| Enregistrement des données de navigation et Cookies | 13 mois à compter du dépôt du cookie | Consentement |
| Gestion analytique de l’activité (mesure d’audience, etc.) | 13 mois à compter du dépôt du cookie | Intérêt légitime |
| Prospection commerciale des sociétés du groupe CMI France (CMI Publishing, CMI Digital, CMI Media) | 3 ans à compter de la collecte ou du dernier contact du prospect | Intérêt légitime |
En validant le bandeau d’information à la connexion au Site, l’Utilisatrice accepte le dépôt de cookies tiers destinés (i) à vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales, (ii) améliorer la pertinence des contenus affichés sur les Services, (iii) proposer des offres adaptées aux centres d’intérêt de l’Utilisatrice tels qu’ils résultent de sa navigation, notamment par croisement avec ses Données personnelles et (iv) d’effectuer des études tendant à l’optimisation de la présentation des offres de l’Editeur. CMI n’est pas le responsable de traitement des Données collectées par des cookies tiers : seuls le sont les propriétaires de ces derniers, auprès desquels les Utilisatrices peuvent exercer leurs droits et s’opposer à la collecte de leurs Données par ces cookies tiers.
Des Données peuvent être collectées pour d’autres finalités pour certains services spécifiques ou temporaires. Le cas échéant, les informations sur lesdits traitements seront précisées dans un document spécifique lors de la collecte de ces Données.
Vos Données ne seront pas conservées par l’Editeur au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées dans la présente Charte et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables.
Vos Données seront effacées lorsque les durées de conservation expireront.
A titre d’exemple, si vous vous inscrivez et qu’ensuite vous restez inactif, nous supprimerons vos Données renseignées ou les anonymiserons après trois (3) ans d’inactivité.
A l’expiration des durées de conservation pour la finalité principale du traitement, les Données peuvent être archivées et conservées pendant la durée de prescription légale afin de défendre nos Droits ou pendant la durée de conservation imposée par la loi.
L’archivage implique que ces Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé. En outre, l’Editeur est susceptible de conserver des Données de manière définitivement anonymisée, aux fins de production d’études statistiques. En aucun cas, ces études ne permettent d’identifier les Utilisatrices et ne portent que sur des tendances issues de leurs Données agrégées.
4) A quel moment collectons-nous vos Données ?
Vos Données peuvent être collectées notamment lors de :- La souscription à un Abonnement sur notre Site ;
- L’acceptation de recevoir les actualités et offres ;
- L’interaction avec le service client ;
- La navigation sur internet par l’intermédiaire de cookies ou technologies similaires ou lorsque l’Utilisatrice clique sur des publicités relatives aux Services ;
- Etc.
5) Quels sont les destinataires des Données collectées ?
La base de Données constituée à l’occasion d’un Abonnement est strictement confidentielle. L'Editeur s’engage à prendre toutes les précautions utiles, ainsi que les mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.• Destinataires des Données Personnelles pour les finalités poursuivies par l’Editeur
Pour les besoins de la réalisation des finalités des traitements qu’il poursuit, l’Editeur a besoin que des personnes habilitées puissent traiter ces Données. Ainsi les services habilités de l'Editeur et ses prestataires sous-traitants sont des destinataires soumis à confidentialité, habilités à avoir accès aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site.
• Données Personnelles transférées à des tiers
Par ailleurs, les Données Personnelles pourront être transférées à des destinataires tiers, tels que des partenaires commerciaux, pour des finalités fixées par ces tiers et qui vous seront précisées lors de la collecte du consentement. Généralement, un tel transfert ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté. Dans ce cas, le tiers destinataire sera généralement le responsable de traitement de cette finalité complémentaire.
• Données transférées aux autorités et/ou organismes publics
Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises sur requête aux autorités compétentes et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, aux auxiliaires de justice, aux officiers ministériels et aux organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.
6) Les transferts hors Union Européenne protégés
Certains des partenaires de l’Editeur peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne ou traiter les Données en dehors de l’Union Européenne. Ces Données peuvent ainsi faire l'objet d'un transfert vers des pays non-membres de l'Union européenne, dont la législation en matière de protection des données personnelles diffère de celle de l'Union européenne. Dans ce cas, l’Editeur met en œuvre les moyens permettant d'assurer la sécurité et la confidentialité de ces Données et veille à ce que ce transfert respecte le cadre légal.A ce titre, l’Editeur exige de manière stricte de ses partenaires qu'ils utilisent les Données uniquement pour gérer ou fournir les Services demandés. L’Editeur demande également à ses partenaires de toujours agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection de données personnelles et d'accorder une attention particulière à la confidentialité de ces Données.
Le cas échéant, le transfert de Données hors Union Européenne est entouré des garanties appropriées permettant de garantir le maintien de la confidentialité, de l’intégrité et de la sécurité des Données, par application selon le partenaire: (i) de la législation locale du partenaire importateur si elle est reconnue comme adéquate par l’Autorité de contrôle compétente, (ii) du programme américain dit « Privacy Shield » reconnu par la Commission Européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux données à caractère personnel transférées sur le territoire des USA, (iii) de « règles contraignantes d’entreprise » validées par la Commission Européenne et garantissant un niveau approprié de protection des données personnelles, ou encore (iv) des Clauses Contractuelles Types édictées par la Commission Européenne, imposant au partenaire la mise en œuvre et le maintien du niveau adéquat de protection des données personnelles par contrat.
7) Quels sont vos droits et comment les exercer ?
Conformément à la Règlementation Informatique et Libertés et dans ses limites, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (en particulier si elles ont été recueillies lorsque vous étiez mineurs), d’opposition, de limitation et de portabilité des Données vous concernant.Lorsque le traitement de vos Données est effectué sur le fondement de votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Toutefois, lorsque le but du traitement est la prospection, vous pouvez vous opposez à ce traitement sans motif, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.
Vous avez la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos Données Personnelles après votre décès. L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment, auprès de l’Editeur, lorsqu’il est responsable de traitement :
- Par voie postale : CMI DIGITAL (Marketing Digital Rosa Box) - 3/9 avenue André Malraux, Immeuble Sextant à Levallois-Perret (92300)
- Par email : contact@rosa-box.fr
- Par téléphone : 01.87.15.40.00
Les Données Personnelles qui vous seront communiquées dans le cadre de l’exercice de votre droit d’accès et/ou de portabilité, le seront à titre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que votre demande d’accès et/ou de portabilité soi(en)t prise(s) en compte, nous vous demandons de bien vouloir nous fournir les éléments nécessaires à votre identification, à savoir, une attestation écrite sur l’honneur par laquelle vous certifiez être le titulaire des dites Données Personnelles ainsi qu’une photocopie de votre pièce d’identité comportant une signature.
En cas de litige, vous disposez du droit de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Enfin, vous êtes informés que vous disposez du droit de vous inscrire sur la liste Bloctel d’opposition au démarchage téléphonique http://www.bloctel.gouv.fr/.
8) Sécurité
L'Editeur prend des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l'organisation pour interdire l'accès non autorisé ou la divulgation des Données de l'Utilisatrice à des personnes non autorisées. Cependant, l'Editeur ne peut garantir l'élimination de tout risque d'utilisation abusive des Données. Il importe que l'Utilisatrice préserve la confidentialité de ses identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de son compte.L’Utilisatrice est informée et accepte que les différentes Données Publiques soient susceptibles d’être publiées de manière centralisée lors de tout accès de l’Utilisatrice à son compte. L'Editeur ne peut garantir la confidentialité ni la suppression des Données Publiques dans les parties publiques des Services.
L'Editeur ne peut être tenu responsable du « spam » subi par l'Utilisatrice des Services qui décide volontairement et spontanément de publier en ligne son adresse email. Il est précisé que la mention de votre e-mail dans un formulaire de collecte reste confidentielle, ce n’est pas une publication en ligne.
À tout moment, l’Utilisatrice peut solliciter la suspension de cette publication, étant précisé que la structure complexe du réseau internet et l’intervention de tiers opérateurs de référencement et/ou de moteurs de recherche sont susceptibles de maintenir la diffusion et l’accès sur internet à certaines Données une fois qu’elles ont été diffusées, et ce indépendamment de la volonté de l'Editeur.
En cas de demande d’effacement, l’Editeur intervient dans les délais légaux afin de procéder à la suppression de la Donnée (ou son anonymisation s’agissant des contributions publiques) mais n’est pas responsable des traces résiduelles susceptibles d’être trouvées sur Internet.
9) Mineurs
On entend par « Mineur », l’enfant de moins de quinze (15) ans au sens de l’article 45 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.Le Mineur ne peut en aucun cas donner seul son consentement au traitement de ses Données aux fins de la fourniture des Services. Le Mineur ne peut fournir les informations nécessaires aux Services qu’avec l’accord préalable des personnes titulaires de l’autorité parentale. L’utilisation des Services par un Mineur reste sous l’entière responsabilité des personnes détenant l’autorité parentale.
Les titulaires de l’autorité parentale sont invités à surveiller l'utilisation faite par leurs enfants de l'accès aux Services et à garder présent à l'esprit que les Services sont destinés à toucher un large public et qu'en leur qualité de tuteur légal il est de leur responsabilité de déterminer quel Service est ou non approprié et d’en surveiller l'utilisation.
Le Mineur exprime son consentement conjointement avec celui du titulaire de la responsabilité parentale. La création d’un Compte Utilisateur par un Mineur implique obligatoirement l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale.
L’Editeur se réserve le droit de vérifier à tout moment le consentement donné par le titulaire de l’autorité parentale du Mineur.
B. TRAITEMENTS DONT L’EDITEUR N’EST PAS RESPONSABLE DE TRAITEMENT
Certaines de vos Données Personnelles collectées sur le Site peuvent être utilisées pour le compte de partenaires tiers. Par ailleurs, des partenaires tiers peuvent traiter des Données issues des Cookies pour leurs propres comptes. Ces derniers sont alors responsables des traitements réalisés et vos droits s’exercent en principe auprès d’eux.
Généralement, un tel transfert à des tiers ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté.
Lorsque ces tiers sont responsables du traitement de vos Données, vous en êtes informés dans les mentions ou documents contractuels spécifiques (formulaires de collecte, politique de confidentialité du tiers partenaire ou client etc., partie Cookie de la Charte).
II. LES COOKIE
1) Qu’est-ce qu’un Cookie ?
Un « Cookie » est un traceur susceptible d’être enregistré dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et/ou lors de la consultation du Site avec un logiciel de navigation.
Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires indirectement identifiantes (pseudonymisées) sur votre comportement au sein du Site.
Dans le cas d’un ordinateur consulté par plusieurs personnes, par exemple plusieurs membres d’une famille partageant une session sur le même navigateur, le Cookie est attribué aux informations de navigation de l’ensemble des personnes ayant utilisé le même terminal, sans les distinguer.
2) Qui utilise des Cookies ?
Les Cookies peuvent être déposés par l’Editeur, par ses prestataires techniques, par ses partenaires ou par des tiers.
Seul l’exploitant du Cookie, c’est-à-dire la personne pour le compte duquel il est émis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais (autrement dit « responsable de traitement »). Ainsi, l’Editeur n’est pas responsable des traitements de Données réalisés par le biais de Cookies tiers déposés sur son Site.
3) Pourquoi des Cookies sont-ils déposés sur le Site de l’Editeur ?
Les Cookies permettent au Site de fonctionner efficacement, de se souvenir de vos préférences, et de fournir à l’Editeur ainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques ou publicitaires.
Afin d'informer au mieux l'Utilisatrice sur les Cookies, il convient de regrouper ces Cookies en catégories : (a) les Cookies de navigation du Site, (b) les Cookies de mesure d'audience, (c) les Cookies de partage de réseaux sociaux, (d) les Cookies « Flash© » de « Adobe Flash Player™ », et (e) les Cookies de détection des fraudes.
• LES COOKIES DE NAVIGATION SUR LE SITE ET LES APPLICATIONS
Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’Utilisatrice une meilleure utilisation du Site. Ces Cookies ne requièrent pas l'information et l'accord préalable de l'Utilisatrice pour être déposés sur le terminal de l'Utilisatrice. Plus précisément ces Cookies de navigation permettent notamment :
- D’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors des visites des Utilisatrices sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ;
- De mémoriser des informations relatives au formulaire que l’Utilisatrice a rempli sur le Site ou à des informations que l’Utilisatrice a choisies sur le Site ;
- D’offrir à l’Utilisatrice un accès à son compte ou à tout autre espace réservé grâce à ses identifiants ;
- De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisatrice de se connecter à nouveau après une certaine durée écoulée.
• LES COOKIES DE MESURE D'AUDIENCE
Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l'Editeur d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.
• LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX :
L'Editeur offre la possibilité aux Utilisatrices des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’Utilisatrice est invitée à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.
• LES COOKIES « FLASH©» DE « ADOBE FLASH PLAYER™»
« Adobe Flash Player™ » est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies.
Toutefois, « Adobe Flash Player™ » gère ces informations et les choix de l’Utilisatrice via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation.
Dans la mesure où le terminal de l’Utilisatrice serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, l’Utilisatrice peut accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr.
• LES COOKIES DE DETECTION DES FRAUDES
Des tiers sont susceptibles de déposer des Cookies permettant de lutter contre la fraude publicitaire, pour leur propre compte.
4) Comment les contrôler ?
En poursuivant sa navigation sur le Site, l’Utilisatrice accepte que des Cookies de l’Editeur et de tiers soient déposés sur son terminal, pour les finalités précisées dans le bandeau d’information et dans la Charte.
L’Utilisatrice peut toutefois exprimer son choix auprès des partenaires de l’Editeur ainsi que configurer à tout moment son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisatrice peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.
Attention : Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal navigateur, nous ne saurons plus quel consentement vous avez émis et cela reviendra donc à le réinitialiser. Votre consentement vous sera, en conséquence, redemandé lors de votre prochaine visite ou lors du prochain chargement d’une page du Site.
• L'ACCORD SUR LES COOKIES
L’Utilisatrice est présumée avoir donné son accord :
- En cliquant sur l'icône « x » figurant sur le bandeau d'information visible lors de sa première connexion au Site ; et/ou
- En poursuivant sa navigation, c’est-à-dire lorsque l’Utilisatrice a cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou s’est rendu sur une autre page du Site.
Si l'Utilisatrice accepte via son logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu'il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
L'accord donné par l'Utilisatrice n'est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l'équipement du terminal de l'Utilisatrice, faisant suite à l'expression du consentement de ce dernier.
• LE REFUS DES COOKIES
Si l’Utilisatrice refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisatrice est informée que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l'Editeur ou l’un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, l’Editeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisatrice, (ii) de l'impossibilité pour l'Editeur d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l'Utilisatrice.
• EXERCER VOTRE CHOIX SUR LES COOKIES DEPOSES PAR DES TIERS
Certains Cookies que nous émettons sont fournis par des prestataires et partenaires tiers. Pour en savoir plus à propos de leurs pratiques et pour exercer votre choix quant à ces Cookies, vous pouvez cliquer sur les liens suivants :
o SUR LES COOKIES DE NAVIGATION
Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, vous pouvez accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site https://www.adobe.com/fr/.
o SUR LES COOKIES STATISTIQUES DE MESURE D'AUDIENCE
| Partenaire | Politique de confidentialité | Lien de désinscription |
|---|---|---|
| AT Internet | https://www.atinternet.com/societe/protection-des-donnees/collecte-de-donnees-sur-les-sites-dat-internet/ | https://www.atinternet.com/societe/protection-des-donnees/mettre-a-jour-mes-preferences/ |
| https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr | ||
| https://www.mediametrie.fr/pages/cookies.php?page=194 |
o SUR LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX
• CONFIGURATION DU LOGICIEL DE NAVIGATION
L’Utilisatrice peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisatrice peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.
Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisatrice, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :
- Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
- Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
- Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
- Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies - Pour Opera™: http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
• EXERCER SES CHOIX SUR LES COOKIES EMIS PAR L’EDITEUR OU POUR SON COMPTE :
Gérer les Cookies
• AUTRES MOYENS D’EXERCER SES CHOIX
- VIA YOUR ONLINE CHOICES
L’Utilisatrice peut également se connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. L’Utilisatrice pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plateforme et qui offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de navigation de l’Utilisatrice les publicités susceptibles d'être affichées sur son terminal :
http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies.
VIA ABOUTADS
Enfin, l’Utilisatrice peut se connecter au site Aboutads, site édité en anglais qui permet également d'exprimer son choix en ligne via le lien suivant : http://www.aboutads.info/choices/.